ACCEPTATION DES TERMES.

Les conditions d'utilisation des services que vous rendent JYGA sont sujettes aux termes et conditions ("TEC") suivants. JYGA se réserve le droit de modifier les TEC en tous temps sans aucun préavis. 

DESCRIPTION DES SERVICES.

À travers son réseau de sites Web, JYGA vous donne accès à une variété de ressources, incluant des outils pour les développeurs, des téléchargements de documents, des forums de discussion et de l'information sur ses produits (collectivement "Les services"). Les services, y compris les mises à jour, les améliorations, les nouvelles fonctionnalités et/ou les ajouts de toutes nouvelles propriétés des services sont également sujets au "TEC".

LIMITATION D'USAGE PERSONNEL ET NON-COMMERCIAL.

À moins de mention contraire, les services sont pour votre usage personnel et non-commercial. Vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, reproduire, publier, créer un service dérivé ou vendre quelques informations que ce soit qui ont été obtenues par l'utilisation du service.

NOTE SPÉCIFIQUE AUX LOGICIELS DISPONIBLES SUR LE SITE.

Tous les logiciels rendus disponibles au téléchargement par l'utilisation du service sont la propriété de JYGA. L'utilisation de tels logiciels est soumise aux termes et conditions de la licence d'utilisation qui accompagne ou est incluse avec le logiciel. Un usager ne pourra pas installer un logiciel accompagné d'une licence d'utilisation sans, au préalable, avoir lu et accepté les termes et conditions de la licence d'utilisation.

Les logiciels sont rendus disponibles au téléchargement pour la seule utilisation d'un usager en accord avec la licence d'utilisation. Toute reproduction ou distribution du/des logiciel(s) est strictement interdite par la loi et peut résulter en des poursuites civiles et criminelles. La violation de ces lois sera poursuivie avec toute la rigueur de ces lois.